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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

• le présent site, www.weesave.com, est la propriété de :

LOCARCHIVES

SAS au capital de 1 100 000 €

Numéro RCS : Paris B 311 593 834

Siège social : 60, rue de l’Arcade – 75008 Paris

Adresse site Web : www.locarchives.fr

– Directeur de la publication : Xavier BERLOTY

– Ce Site web est hébergé par Il était une marque Quadrupède

– Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence n° 1204651

Crédits

Rédaction : LOCARCHIVES / Il était une marque Quadrupède

Réalisation : www.lamarquequadrupède.com. Agence de communication.

Contact : Il était une marque Quadrupède ; Laura REROLLE, chef de projet : l.rerolle@lamarquequadrupède.com

Photos : THINKSTOCK

Propriété intellectuelle et crédits photographiques

Le site a été créé et développé en collaboration avec la société Il était une marque Quadrupède, agence de communication. Le site est la propriété exclusive de LOCARCHIVES et constitue une œuvre de l’esprit dont l’éditeur en est l’auteur au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits afférents au site sont la propriété de LOCARCHIVES, qui bénéficie de l’ensemble des droits et autorisations relatifs aux contenus et images diffusés sur son site notamment les logiciels, les textes, les images animées ou non, photographies, les sons, savoir-faire, structure du site, principes de navigation, ergonomie, rubricage, tous les éléments d’ordre contractuel et formulaires et tous les autres éléments composant le site.

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Il est rappelé à l’utilisateur que les articles présents sur le site internet sont protégés par des droits d’auteurs.

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WEESAVE de quelque manière et à quelque titre que soit, est interdite et nécessite une autorisation préalable et écrite de LOCARCHIVES, sous peine de poursuites pénales. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de LOCARCHIVES est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilités

L’ensemble des photographies, documents illustrant les prestations proposées ainsi que les informations contenues sur le site WEESAVE ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de LOCARCHIVES. De même, LOCARCHIVES décline toute responsabilité quant à l’interprétation des informations contenues sur le site. LOCARCHIVES décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l’utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l’utilisation du site.

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L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les espaces de communication pour des propos illicites ou sans rapport avec la finalité du service proposé par le site.

Mise à jour des contenus

LOCARCHIVES fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site WEESAVE des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de consultation, et ce pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. LOCARCHIVES ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, omissions ou retards liés à cette mise à jour.

Utilisation et confidentialité des données recueillies sur le site

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– la gestion et le suivi de l’inscription à l’espace abonné ;

– la gestion de l’accès et du fonctionnement des services du site internet ;

– la gestion et le suivi de la relation client, utilisateur ;

– la gestion marketing des contenus ;

– la mesure de la qualité et de la satisfaction ;

– la prospection évènementielle ;

– la personnalisation des services ;

– l’amélioration des services fournis.

Ces données, collectées lors de la visite du site WEESAVE, sont soit recueillies automatiquement lors de cette visite, soit fournies volontairement par les utilisateurs.

Données volontairement fournies par l’utilisateur

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LOCARCHIVES prend les précautions d’usage, au regard de la nature des données qui lui sont communiquées et des risques présentés par leur traitement, pour préserver la sécurité des données personnelles et, notamment, empêcher qu´elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

L’utilisateur est en outre informé que les données personnelles qu’il fournit peuvent faire l’objet d’une cession à des tiers (ex. partenaires publicitaires) sauf refus explicite de l’utilisateur selon les modalités prévues aux présentes.

Conformément à l’article 40 de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés n°78-17 modifiée du 6 janvier 1978, tout utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant.

L’utilisateur peut exercer chacun de ces droits à tout moment selon l’une des modalités suivantes :

– par courrier envoyé à l’adresse suivante : LOCARCHIVES – à l’attention du Correspondant Informatique et Libertés – 5, Rue Jean Martin – 93582 Saint-Ouen Cedex

– par courrier électronique envoyé à contact@locarchives.fr

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